Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les petites gorgées
Damien Laureau, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4046250
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
Les petites gorgées de Damien Laureau

Présentation de la marque Les petites gorgées

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la société Damien Laureau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petites gorgées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la société Damien Laureau domicilié(e) Chemin du Grand Hamé, Epiré - 49170 - Savennieres - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 791 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Laureau, M. Damien Laureau domicilié(e) Chemin du Grand Hamé, Epiré - 49170 - Savennieres - France.

La marque Les petites gorgées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petites gorgées est expirée depuis le 12 novembre 2023.

Damien Laureau a également déposé les autres marques suivantes : Le Bel Ouvrage , Damien Laureau


Damien Laureau, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Chemin du Grand Hamé, Epiré - 49170 - Savennieres - France - SIREN 421791013


Damien Laureau, M. Damien Laureau - Chemin du Grand Hamé, Epiré - 49170 - Savennieres - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vins.